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estrosi-maireCONSEIL MUNICIPAL NICE - La Mairie de Nice communique les principales délibérations inscrites à l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra ce vendredi 23 octobre 2009 à 8 heures.
Christian Estrosi qui est désireux d’ouvrir virtuellement les portes en grand à tous les Niçois qui n’ont pas la possibilité de se déplacer en mairie principale, nous demande de rappeler qu’il est aujourd'hui possible de suivre en direct les débats et délibérations municipales sur le site officiel de la Mairie de Nice : http://www.nice.fr

PRINCIPALES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL

du VENDREDI 23 OCTOBRE 2009


COMMUNAUTE URBAINE

RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,

MAIRE DE NICE

0.1

Chrono1017

Adhésion de la ville de Carros à la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - Désignation de 2 nouveaux représentants à la Communauté urbaine - Création de la commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant.

GRAND STADE

RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,

ADJOINT AU MAIRE

5.1

Chrono 975

Grand Stade - configuration - choix du mode de réalisation - autorisation d'engager la procédure de consultation.

AUTRES GRANDS PROJETS

RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,

ADJOINT AU MAIRE

5.2

Chrono 1023

Site de la Gare du Sud - opération d'aménagement urbain - approbation du programme.

5.7

Chrono 978

Aménagement du quartier Saint Charles-Escoffier. Construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs. Acquisition amiable d'une propriété bâtie située 11, boulevard Pierre Sémard-impasse Escoffier, appartenant à l'indivision VOLPI/MAZZOLA.

ECONOMIE, FINANCES

RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,

ADJOINT AU MAIRE

7.1

Chrono 1019

Débat d'orientations budgétaires - exercice 2010

7.3

Chrono 548

Information du Conseil municipal sur le rapport d'activité et le compte financier de l'exercice 2008 du Crédit municipal de Nice.
7.5

Chrono 973

Rénovation urbaine du quartier Pasteur - subvention à Côte d'Azur Habitat pour la construction  et la résidentialisation de 14 logements sociaux sis rue Maccario - convention à intervenir entre la ville de Nice et Côte d'Azur Habitat.

7.12

Chrono 954

Côte d'Azur Habitat : réhabilitation de 187 logements sociaux, Résidence Les Oliviers, 12 boulevard Comte de Falicon 06100 Nice. Garantie d'un prêt à l'amélioration de 1 500 000 euros.

7.17

Chrono 991

Création d'un groupement de commandes entre Nice Côte d'Azur et la ville de Nice relatif à la procédure allotie concernant les marchés d'acquisition de mobiliers de bureau - lots 1 à 6.

CULTURE ET RAYONNEMENT DE LA VILLE

RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,

ADJOINT AU MAIRE

4.4

Chrono 916

Equipement d'un système d'amplification sonore en faveur de personnes déficientes auditives pour le Théâtre Francis Gag et pour la Cinémathèque de Nice - Demande de subvention au Conseil régional et au Conseil général.

RAPPORTEUR : Madame Denise FABRE,

ADJOINT AU MAIRE

8.1

Chrono 926

Organisation de l'élection nationale de Miss France 2010 à Nice - Convention de partenariat entre la Société Miss France, la ville de Nice et Nice Côte d'Azur.

RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,

CONSEILLER MUNICIPAL

28.3

Chrono 717

Tarifs pour les tournages et prises de vues photographiques

RAPPORTEUR : Madame Martine OUAKNINE,

ADJOINT AU MAIRE

12.4

Chrono1020

Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, le Conseil général des Alpes-Maritimes et la société ST2N Veolia Transport à l'occasion de la Foire de Nice 2010.

RAPPORTEUR : Madame Florence BARALE,

CONSEILLER MUNICIPAL

43.1

Chrono 995

Expérimentation au MAMAC de la technologie NFC dans le cadre du projet "Nice, ville sans contact mobile'' et convention de partenariat à intervenir avec la société GFI.

SPORTS

RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,

ADJOINT AU MAIRE

13.2

Chrono 918

2ème Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - dimanche 8 novembre 2009 - Convention entre la ville de Nice et l'association Azur Sport Organisation.

PETITE ENFANCE

RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,

ADJOINT AU MAIRE

18.1

Chrono 854

Mise à disposition au bénéfice de la ville de Nice de 30 places d'accueil au sein de la future crèche inter-entreprises gérée par la Société  Babilou, au 208 route de Grenoble.

SOCIAL / SANTE

RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX,

ADJOINT AU MAIRE

16.1

Chrono 928

Téléthon - 4 et 5 décembre 2009 - Participation de la ville de Nice.
16.3

Chrono 759

Adhésion de la ville de Nice au réseau de santé pour adolescents des Alpes-Maritimes - signature de la charte de réseau de santé de l'adolescent.

VIE ÉTUDIANTE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL,

ADJOINT AU MAIRE

10.2

Chrono 847

Journée d'accueil des étudiants le 10 novembre 2009 - convention avec l'association FACE 06.

 

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